Le Conseil municipal

Assemblée élue au suffrage universel direct, le conseil municipal représente les habitants. Présidé par le maire, il se réunit en moyenne une fois par trimestre pour gérer, par ses délibérations, les affaires de la commune.

Date du prochain conseil municipal

Lundi 8 décembre 2025 à 19h – salle Daniel Balavoine, 118 avenue du Driève

En présence du public

Son rôle

Le Conseil municipal délibère et débat de toutes les décisions génératrices de dépenses dans la commune (travaux, équipements, construction de logement…).

Il donne également son avis  et émet des vœux sur tous les sujets d’intérêt local. Pour fonctionner au quotidien, le Conseil donne au Maire le pouvoir de décision, qui en retour, doit le tenir informé.

Son fonctionnement

Le Conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois que le Maire le juge utile. Le Maire préside les séances et dirige les débats. En revanche, il ne peut délibérer qu’en présence du quorum (la majorité des élus) et le vote est acquis à la majorité absolue des suffrages exprimés (la moitié des voix plus une).

Pour préparer ses délibérations et faciliter son travail, le Conseil municipal de Villefontaine s’appuie sur différentes commissions, ouvertes aux membres de l’opposition.

Les séances du Conseil municipal sont ouvertes au public et le compte-rendu est affiché sous huit jours en mairie et disponible sur le site internet.

Retrouvez les dates et ordres du jour des prochains conseil municipaux sur l’agenda du site.

Le Conseil municipal délibère et discute de toutes les décisions génératrices de dépenses dans une commune (travaux, équipements, construction de logement…).

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